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Marques déposées par monsieur JACQUET ERIC
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DOMAINE SAINT SORLIN JACQUET et FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT SORLIN JACQUET et FILS
M. JACQUET ERIC

Numéro de dépôt :
4008803
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2023
DOMAINE SAINT SORLIN JACQUET et FILS de JACQUET ERIC

Présentation de la marque DOMAINE SAINT SORLIN JACQUET et FILS

Déposée le 27 mai 2013 par monsieur JACQUET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE SAINT SORLIN JACQUET et FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur JACQUET ERIC domicilié(e) LE BOURG - 69640 - MONTMELAS SAINT SORLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUET ERIC domicilié(e) LE BOURG - 69640 - MONTMELAS SAINT SORLIN - France.

La marque DOMAINE SAINT SORLIN JACQUET et FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT SORLIN JACQUET et FILS est expirée depuis le 27 mai 2023.


M. JACQUET ERIC - LE BOURG - 69640 - MONTMELAS SAINT SORLIN - France


M. JACQUET ERIC - LE BOURG - 69640 - MONTMELAS SAINT SORLIN - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Vin d'appellation d'origine : Vin AOC Beaujolais-Villages rouge. Vin AOC Beaujolais-Villages blanc. Vin AOC Beaujolais-Villages rose. Vin AOC Crémant de Bourgogne. Vin AOC Bourgogne blanc. Vin de pays : Vin mousseux de qualité.